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Marques déposées par monsieur Christophe Gaillard
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SGA AUTOMATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SGA AUTOMATION
Monsieur Christophe Gaillard

Numéro de dépôt :
4503204
Date de dépôt :
26/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2028
SGA AUTOMATION de Christophe Gaillard

Présentation de la marque SGA AUTOMATION

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2018 par monsieur Christophe Gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SGA AUTOMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Christophe Gaillard domicilié(e) 27 Rue Jean Philippe Rameau Pôle Delta B6 - 76000 - Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Gaillard, Monsieur Christophe Gaillard domicilié(e) 27 Rue Jean Philippe Rameau - 76000 - Rouen - France.

La marque SGA AUTOMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGA AUTOMATION arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.

Christophe Gaillard a également déposé les autres marques suivantes : SGA Mobility , SGA mobility , SGA Automation


Monsieur Christophe Gaillard - 27 Rue Jean Philippe Rameau Pôle Delta B6 - 76000 - Rouen - France


Société Gaillard, Monsieur Christophe Gaillard - 27 Rue Jean Philippe Rameau - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines).